Posté par: alain (IP Loggée)
Date: 22 juin, 2004 14:35
AFP 22/06 12:55 La Cour européenne des droits de l'homme a ouvert la voie à plusieurs dizaine de milliers de demandes d'indemnisation en donnant raison mardi à un Polonais insuffisamment indemnisé pour les biens abandonnés par sa grand-mère dans l'actuelle Ukraine au moment de la redéfinition des frontières de la Pologne en 1945.
La Cour de Strasbourg a jugé que M. Jerzy Broniowski, 60 ans, a été victime d'une violation du droit à la protection de la propriété garanti par le 1er Protocole à la Convention européenne des droits de l'homme.
La décision de la Cour concerne potentiellement 80.000 personnes dont les aïeux, comme ceux de M. Broniowski, ont perdu des biens lorsque la Pologne a été amputée de ses provinces orientales au profit de la Lituanie, de l'Ukraine et de la Biélorussie. Déjà, 167 requêtes similaires ont été soumises aux juges des droits de l'homme et sont en cours d'instruction à Strasbourg.
Les juges des droits de l'homme n'ont pas fixé mardi le montant de l'indemnisation que l'Etat polonais devra verser au requérant, mais "invite" M. Broniowski et le gouvernement de Varsovie à lui soumettre des propositions dans les six mois ou à parvenir à un accord.
Dans son arrêt, la Cour attire expressément l'attention des autorités polonaises sur l'existence dans cette affaire d'un problème structurel sous-jacent et leur demande de prendre "les mesures nécessaires pour garantir le droit patrimonial" des personnes concernées.
M. Broniowski, estime n'avoir reçu que 2% environ de l'indemnisation de 390.000 zlotys (environ 85.000 euros) qui lui est due au titre d'une loi polonaise de 1946, qui prévoit d'indemniser les personnes déplacées, notamment en nature, par le biais de terrains appartenant à l'Etat.
Le requérant, résidant à Wielieczka, tente depuis des années d'obtenir une indemnisation pour la maison et le terrain que sa grand-mère possédait avant la Seconde guerre mondiale à Lwow (aujourd'hui Lvov, en Ukraine), lorsque cette ville se trouvait dans la partie orientale de la Pologne.
L'administration polonaise ne dispose plus de suffisamment de terres pour satisfaire en nature toutes les demandes d'indemnisation. De plus, selon une loi entrée en vigueur le 30 janvier dernier, l'Etat n'est plus tenu de procéder à ces indemnisations.
Si la cour de Strasbourg a "réservé" la question de l'indemnisation, elle a en revanche condamné l'Etat polonais à verser d'ores et déjà à M. Broniowski la somme de 12.000 euros pour ses frais et dépens (moins 2.409 ? versés par le Conseil de l'Europe au titre de l'assistance judiciaire).
Posté par: René (IP Loggée)
Date: 25 juin, 2004 11:31
Et pourtant le gouvernement polonais n'y est pas pour grand chose.
Y a t'il eu une demande officielle à l'époque adressée aux citoyens leur demandant de quitter le Pays?
Je connais personnelement un monsieur Potoczko, polonais d'ukraine qui a fuit en 45 après que des ukrainiens civils aient assassiné son frère. pour prendre la ferme familiale.
Posté par: wlad (IP Loggée)
Date: 29 juin, 2004 23:13
Cours Européenne des Droits de l'Homme (juin 2004) :
A la suite des conférences de Yalta et de Potsdam, au cours desquelles la nouvelle frontière entre l?Union soviétique et la Pologne fut fixée le long de la ligne Curzon, et conformément aux « accords des républiques » conclus entre le Comité polonais de libération nationale et les gouvernements des anciennes républiques socialistes soviétiques de Lituanie, d?Ukraine et du Belarus, l?Etat polonais s?engagea à indemniser les « rapatriés » des « territoires au-delà du Boug » qui avaient dû y abandonner leurs biens immobiliers. De 1944 à 1953 quelque 1 240 000 personnes furent « rapatriées » en vertu des dispositions des accords des républiques.
Depuis 1946, le droit polonais prévoit que les personnes rapatriées dans ces conditions ont le droit d?être indemnisées en nature : elles peuvent acquérir des terrains appartenant à l?Etat et déduire la valeur des biens abandonnés soit du droit d?« usage perpétuel » soit du prix d?achat des biens ou terrains acquis à titre compensatoire.
Le requérant, tout comme environ 80 000 autres personnes ayant droit à des biens à titre compensatoire, n?a pas encore été indemnisé pour les biens abandonnés par sa grand-mère.
Conclusion de la cour (22/06/2004) :
La Cour dit, à l?unanimité,
qu?il y a eu violation de l?article 1 du Protocole no 1 (protection de la propriété) à la Convention européenne des Droits de l?Homme ;
que la violation résulte d?un problème structurel lié au dysfonctionnement de la législation et de la pratique internes occasionné par l?absence d?un mécanisme effectif visant à mettre en ?uvre le « droit à être crédité » des demandeurs concernés par des biens abandonnés au‑delà du Boug ;
que la Pologne doit garantir, par des mesures légales et des pratiques administratives appropriées, la mise en ?uvre du droit patrimonial en question pour les autres demandeurs concernés par des biens abandonnés au-delà du Boug, ou fournir à ceux-ci en lieu et place un redressement équivalent.
[www.echr.coe.int]
[www.echr.coe.int]êt%20de%20GrandeChambreBroniowskicPologne.htm
Posté par: jka (IP Loggée)
Date: 09 juillet, 2004 16:44
bonjour,
Heureusement que la Pologne n'est plus sous controle "soviets", sinon nous n'aurions pas ce type d'actualité !
jean
Posté par: OTRE (IP Loggée)
Date: 20 août, 2004 23:44
salut a tous
la solution ne serait elle pas de régler ca avec deux ou trois divisions?
david et d'autres vont m'insulter (encore)
mais,NOUS SOMMES TOUJOUR SOUS LES ACCORDS NAZIS /COMMUNISTES
il faudrait,suite a des rencontres ,au niveau des etats concernés,
POLOGNE-UKRAINE-LITHUANIE-BELARUSSE,basés sur de justes données,
revoir les droits de chaque pays,avec intelligence(je peux rever)
il est certain que cette situation ne pourra durer,LA POLOGNE a droit a la
justice
4 000000 des polonais vivent EN DEHORS de nos frontieres,c'est terre polonaises
je ne voudrais pas rabacher,mais le seul pays "vainqueur"qui a perdu sa
terre,est la POLOGNE,avec en prime,vu la lacheté des "démocraties"
50 ANS des bolchevisme
je sais qu'il est de bon ton de fermer sa gueule,mais qu'en pesrz vous?
Posté par: David (IP Loggée)
Date: 21 août, 2004 00:01
OTRE a écrit:
> david et d'autres vont m'insulter (encore)
David ne prendra même pas la peine de te répondre. Essaie juste de m'oublier un peu, ça me fera des vacances. Quant aux insultes, je n'ai pas besoin de ta rappeler de qui elles venaient.
>avec intelligence
Venant de toi, c'est utopique.
Posté par: David (IP Loggée)
Date: 21 août, 2004 12:01
Je pense que la Pologne dans ses frontières de 1370 serait un bon compromis.
Posté par: OTRE (IP Loggée)
Date: 22 août, 2004 20:11
ca fait plaisir de voir des gens intelligents,si si!!!
Posté par: OTRE (IP Loggée)
Date: 22 août, 2004 20:13
pauvre david,et les frontieres de congres,ca t'irait pas aussi?
Posté par: OTRE (IP Loggée)
Date: 22 août, 2004 20:18
la mémoire n'etant pas le fort des peuples,tu es tres peuple
Posté par: OTRE (IP Loggée)
Date: 22 août, 2004 20:26
une chose encore,MONSIEU david,pour obtenir le raisonnable,vouloir
l'impossible(JOSE ANTONIO,fusillé,en 36 par les rouges a Alicante))
Posté par: David (IP Loggée)
Date: 22 août, 2004 21:11
Merci du compliment. Un éclair de lucidité?
Posté par: David (IP Loggée)
Date: 22 août, 2004 21:13
Tu n'as pas compris. Mon domaine c'est la connaissance historique, mais pas au même niveau que le tien. En même temps, si je suis très peuple, j'en suis assez fier. Qaunt à ma mémoire, elle doit être meilleure que la tienne. Je ne vais pas te rappeler ici tous les propos que tu as tenu.
Posté par: David (IP Loggée)
Date: 22 août, 2004 21:16
Je n'y avais pas pensé, mais tu as raison, ta proposition a plus de chance d'aboutir. Quand commences-tu les négociations?
Posté par: David (IP Loggée)
Date: 22 août, 2004 21:24
Monsieur David, je préfére, merci.
Posté par: wlad (IP Loggée)
Date: 22 août, 2004 23:37
OTRE a écrit:
> il faudrait,suite a des rencontres ,au niveau des etats
> concernés,
> POLOGNE-UKRAINE-LITHUANIE-BELARUSSE,basés sur de justes
> données,
> revoir les droits de chaque pays,avec intelligence(je peux
> rever)
Dans les états concernés, il ne faudrait pas oublier l'Allemagne qui a perdue Silésie, Poméranie, Prusse orientale...
Posté par: David (IP Loggée)
Date: 22 août, 2004 23:50
wlad a écrit:
> OTRE a écrit:
>
> > il faudrait,suite a des rencontres ,au niveau des etats
> > concernés,
> > POLOGNE-UKRAINE-LITHUANIE-BELARUSSE,basés sur de justes
> > données,
> > revoir les droits de chaque pays,avec intelligence(je peux
> > rever)
>
> Dans les états concernés, il ne faudrait pas oublier
> l'Allemagne qui a perdue Silésie, Poméranie, Prusse
> orientale...
Et aussi la Slovaquie, la Roumanie, la Hongrie, la République Tchèque, la Belgique, l'Autriche, l'Italie, la Slovènie et ...
Posté par: alain (IP Loggée)
Date: 31 août, 2004 16:36
STRASBOURG (Conseil Europe), 31 août (AFP) -
La Cour européenne des droits de l'Homme a décidé d'ajourner toutes les requêtes des descendants de Polonais rapatriés après la Seconde Guerre mondiale et ayant dû abandonner leurs biens hors des frontières actuelles de la Pologne, en attendant l'adoption de mesures par Varsovie.
Le 22 juin, la Cour européenne avait ouvert la voie à plusieurs milliers de demandes d'indemnisation en donnant raison à un Polonais insuffisamment indemnisé pour les biens abandonnées par sa grand-mère dans l'actuelle Ukraine au moment de la redéfinition des frontières de la Pologne en 1945.
A cette date, 167 requêtes similaires étaient pendantes devant la Cour, mais cette décision concernait potentiellement 80.000 personnes dont les aïeux ont perdu des biens lorsque la Pologne a été amputée de ses provinces orientales au profit de la Lituanie, de l'Ukraine et de la Biélorussie. Mardi, la Cour a décidé "d'ajourner toutes les requêtes actuelles et futures" qui soulèvent les mêmes questions que l'affaire Broniowski "en attendant l'issue de l'affaire pilote et l'adoption de mesures au niveau national".
L'arrêt du 22 juin avait notamment demandé à la Pologne de "garantir, par des mesures légales et des pratiques administratives appropriées, la mise en oeuvre du droit patrimonial en question pour les autres demandeurs concernés (...) ou fournir à ceux-ci en lieu et place un redressement équivalent".
Une loi polonaise de 1946 prévoit d'indemniser les personnes déplacées, notamment en nature, par le biais de terrains appartenant à l'Etat.
Mais l'administration polonaise ne dispose plus de suffisamment de terres pour satisfaire toutes les demandes d'indemnisation.
De plus, selon une loi entrée en vigueur le 30 janvier, l'Etat n'est plus tenu de procéder à ces indemnisations.
C'est la première fois que les juges européens utilisent le concept d'"arrêt pilote", dans l'esprit de la réforme en cours de l'institution --adoptée en mai par le comité des ministres du Conseil de l'Europe, mais pas encore en application-- qui prévoit un traitement accéléré des affaires "répétitives", a-t-on appris auprès de la Cour, aujourd'hui menacée d'asphyxie.
Posté par: OTRE (IP Loggée)
Date: 29 septembre, 2004 23:16
wlad,salut
les allemands!!!!
cela disparait dans les brumes de l'histoire,mais ces chers teutons sont
et seront toujours les responsables de la 2eme gurerre mondiale
a ce titre ils n'ont qu'a ce taire
en ce moment certains demandent des indemnités(!!!)a la pologne
ils ont perdu 100 000 km carrés en 45
UN POLONAIS CA VAUT COMBIEN DE METRE CARRE?
Posté par: alain (IP Loggée)
Date: 01 octobre, 2004 07:46
Cet article du courrier internationale illustre bien ce propos :
ÉCLAIRAGE - Des blessures qui remontent à soixante ans
La "guerre des réparations" à laquelle on assiste depuis quelques mois ne peut être comprise sans ses antécédents historiques : la Seconde Guerre mondiale, ses nettoyages ethniques et ceux qui ont été commis au lendemain de la guerre, avec l'aval des Alliés et au nom de la "responsabilité collective" allemande.
En Pologne, la Seconde Guerre mondiale n?a été qu?une longue suite d?expulsions. A la Libération, seul un tiers de la population a pu retrouver son domicile d?avant 1939.
Dès septembre 1939, l?Etat polonais n?existe plus : le Gouvernement général, qui regroupe les régions de la Pologne centrale, est sous administration allemande. Si la communauté juive est condamnée à la disparition totale, les Polonais sont, aux yeux des idéologues nazis, des "sous-hommes" qui doivent être asservis. La guerre verra en tout 6 millions de morts en Pologne, dont plus de 2 millions de Juifs.
Une partie des territoires occidentaux ? région de Poznan, Silésie, Poméranie, Lodz, etc. ? est incorporée au IIIe Reich. A terme, ils doivent être vidés de leurs populations d?origine et repeuplés par des Allemands, pour élargir leur "espace vital à l?Est". Les Polonais sont alors systématiquement expropriés, arrêtés et déportés ou contraints de travailler en Allemagne. Ces mesures concernent plusieurs millions de personnes. L?intelligentsia, les fonctionnaires, le clergé et les propriétaires terriens sont visés en premier lieu, pour casser la résistance.
Dès le 17 septembre 1939, à la suite du pacte Ribbentrop-Molotov, la partie orientale de la Pologne est annexée à l?URSS. Sous l?occupation soviétique, les Polonais sont considérés comme "ennemis du peuple". Plus de 1 million d?entre eux sont alors déportés dans les camps de Sibérie ou dans les steppes du Kazakhstan. Un tiers d?entre eux meurent d?épuisement. Simultanément, tous les biens privés sont nationalisés.
Après la guerre, suivant les traités signés entre la Pologne et les Républiques soviétiques voisines ? Ukraine, Lituanie et Biélorussie ?, les Polonais encore présents dans la partie occupée par l?URSS (et qui y sera incorporée définitivement) sont rapatriés en Pologne. Ils sont alors acheminés vers les territoires occidentaux du pays, auparavant allemands, que les grandes puissances alliées ? URSS, Grande-Bretagne, Etats-Unis ? accordent à la Pologne à la conférence de Potsdam.
Au même moment, les mêmes puissances décident de nettoyer ces territoires de leurs habitants allemands (la majorité de cette population ayant fui avant l?arrivée de l?armée Rouge), tenus "collectivement responsables" de la guerre. Ces expulsions d?Allemands concernent plus de 5 millions de personnes pour l?ensemble des territoires polonais (Silésie, Poméranie, Prusse-Orientale). Mais le principe de la "responsabilité collective" ne se limite pas à la seule Pologne : au lendemain de la guerre, 3 millions d?Allemands sont chassés de la République tchèque, 400 000 de la Yougoslavie et 200 000 de la Hongrie. Résultat : avec ceux qui ont fui avant la fin de la guerre et ceux qui ont préféré quitter la zone d?occupation soviétique, la RFA compte, au début des années 50, quelque 15 millions de réfugiés allemands.
Les actuelles demandes de réparation des expulsés allemands, ainsi que la récente résolution polonaise, remontent donc à des événements d?il y a soixante ans. Ainsi, dans leur résolution, approuvée à une quasi-unanimité le 10 septembre dernier, les députés polonais demandent à Berlin de reconnaître sa responsabilité, tant face à Varsovie qu?aux Allemands expulsés après 1945 des territoires attribués à la Pologne. Selon la résolution, "la Pologne n?a pas reçu jusqu?ici de compensation financière adéquate, ni de réparations de guerre pour les énormes destructions matérielles et immatérielles provoquées par l?agression, l?occupation et le génocide allemands". Les parlementaires exigent que le gouvernement prenne "des initiatives appropriées en la matière" auprès de Berlin. Ils affirment également que "la Pologne n?a aucune responsabilité financière envers les citoyens de la république fédérale d?Allemagne au titre de la Seconde Guerre mondiale et de ses suites".
En réponse aux revendications des expulsés allemands, regroupés dans la Fédération des expulsés (BdV), les députés polonais demandent à Berlin de considérer ces demandes "illégales et injustifiées" et de "cesser d?encourager ses citoyens à saisir les tribunaux contre la Pologne".
Iwona Ostapkowicz et Miklos Matyassy
Date: 01 octobre, 2004 14:32
Dans les 6 millions de polonais morts pendant la deuxième guerre mondiale, les 1 (ou 2) millions de polonais des confins annéxés et mort de mort diverses sont ils comptés ?
Notons au passge que c'est l'entente et entre autre les anglais qui ont défini la frontière ethnique polonaise, la ligne "Curzon", que revendiqueront donc naturellement les russes.
J'ai lu un bouquin dernièrement a propos de l'invasion du 17 septembre.
Le sujet en est : avant la siganture du pacte Ribbentrop-Molotov, les russes savent déjà qu'ils vont faire la guerre aux allemands, mais leurs préparatifs ne sont pas près, pas avant la mi-1942. L'accord avec lesalliées n'a pas abouti, les Polonais ne veulent pas l'aisser passer l'armée rouge, Joukov critique les responsables militaires de Biélorussie pour avoir fait les défenses trop près de la frontière, il faut donner du champs à la première ligne en gagnant du terrain en Pologne. De plus cette opération sera un bon exercice d'armée en temps réel qui pourrait donner à reflechir aux Allemands sur les possibiltés en blindé de l'armée rouge.
Le 17, il est évident que l'armée polonaise est démembrée, les russes lancent donc leur attaque pour ne pas qu'il vienne la mauvaise idée aux allemands de ne pas la leur restituer.
Dans la zone occupée, les arrières de l'armée devant être sures, toute possibilité de revolte doit être anéantie au préalable, ce qui va de pair en cas d'annexion définitive de la zone avec une région russifiée.
Il est vrai que les méthodes du NKVD y sont passée sous silence faisant la part belle aux concept de stratégies et à la diplomatie, a lire donc avec le recul des connaissances concernant le NKVD.
Posté par: Paul (IP Loggée)
Date: 01 octobre, 2004 15:14
Pour des précisions militaires et politiques concernant l'URSS dans la période 1939-1941, voyez l'excellent site de Sébastien Ray :
[www.eleves.ens.fr]
Posté par: OTRE (IP Loggée)
Date: 01 octobre, 2004 22:00
alain,paul et rené,salut et merci de vos réponses
cette période est tellement confuse que peu de document y font référence,
meme du coté polonais
pour les déportés de la zone communiste(entre 1 700000 et 2 400000)
selon les sources,ils ne sont pas comptabilisés
selon un fonctionnaire polonais,lui meme déporté en 40,le gouvernement
rouge de varsovie aurait aimé le faire,mais les soviets s'y sont opposé,pour
des raisons évidentes
dans les pertes humaines,ne sont pas prisent en compte les victimes des
opérations apres 45,maquis ak,fascistes des phalanges ,voir quelques communistes anti-soviétique(véridique!)ca fait du monde
a noté que certains dirigents "fachos" ont rejoint les rouges!dont leur chef,
j'ai oublié son nom,et qui sera l'animateur du mouvement pax,département de la police politique,ayant en charge la déstabilisation de l'église,avec le peu de succes que l'on sait!