Questions sur la confirmation de la nationalité polonaise

[sylvain78]

Bonjour à tous,

Il y a quelques années, j'avais posté une demande sur l'ancien forum de Beskid concernant la confirmation de ma nationalité polonaise. Ne retrouvant plus mon compte, veuillez m'excuser : j'ai donc créé un nouveau profil.

En 2013, j'avais indiqué l'adresse d'une tante pour recevoir les correspondances liées à cette démarche. Malheureusement, elle n'a jamais renvoyé les documents nécessaires, ce qui nous oblige aujourd'hui à recommencer toute la procédure.

Depuis, nous avons enrichi notre arbre généalogique et obtenu des réponses précieuses, notamment sur les lieux de naissance de nos ancêtres. Cela nous amène à poser quelques questions :

- Nous envisageons d'envoyer notre dossier de confirmation de nationalité à un traducteur polono-français basé en Pologne, afin d'éviter les complications rencontrées en 2013. Qu'en pensez-vous ?

- Nous disposons désormais des lieux de naissance exacts de nos ancêtres (nés il y a plus de 100 ans). Savez-vous si une copie des archives officielles est suffisante pour constituer le dossier de naturalisation, ou s'il existe une procédure spécifique pour demander ces actes de naissance à des fins administratives ?
Merci d'avance pour vos éclairages et conseils.

Nous avons fait des devis dans des cabinets spécialisé mais cela dépasse 1600€, c'est hors budget pour nous.

Merci

[Stephane]

Bonsoir Sylvain. On a eu souvent des messages concernant la nationalité ou l'obtention de la nationalité polonais. Difficile d'avoir tout retenu , désolé . La règle de base est surtout d'avoir un des deux parents polonais , dans ce cas aucun problème. S'il s'agit d'ancêtres nés avant la guerre, il me semble qu'il y a rien. Les grands parents ? Plusieurs versions circulent . On avait dit quoi à l'époque ?

Si c'est pour l'obtenir ( ce qui n'est pas la même chose que d'y avoir droit par la filiation ) c'est compliqué, faut vivre en Pologne, et en plus parler le polonais. Et qui dit vivre dit pouvoir subvenir à ses besoins donc travailler !

Donc la situation actuelle c'est laquelle ? Un des parents Polonais ? Des grands parents ? Il ne faut pas entreprendre des démarches sans être certain et en fonction de la situation, il est préférable d'aller voir avant ce que dit le consulat .

Pour l'ancien forum, on a sauvegardé pas mal de messages mais pas tous. Celui là n'est pas relié à l'ancien, on a été obligé de le changer pour des raisons techniques, trop ancien, plus aux normes , impossible à sécuriser et à faire fonctionner.

Je vais voir , il me semble que c'est le même pseudo, non ?

[Stephane]

Re: J'ai retrouvé un ancien message, il portait sur de la généalogie et la découverte d'un acte d'une arrière grand même , on parle de la même chose ?

Je vais ajouter qu'aujourd'hui, pour obtenir des actes de naissance, la législation a été durcie avec mObywatel , à savoir une sorte de certification électronique qui complique pas mal les choses . Impossible à obtenir sans un numéro de Pesel et quelques vérifications d'usages 

[Stephane]

Sylvain, un document à lire sur la nationalité (citoyenneté ) polonaise Intéressant à plus d'un titre, pas forcément facile à comprendre.
S'il y a des questions à propos de ce document il ne faut pas hésiter

http://jafbase.fr/docUE/Pologne/Pologne-Chap6a9-dec2007.pdf

On va aussi constater qu'il se raconte aujourd'hui sur les réseaux sociaux, un peu n'importe quoi. Chaque personne y va de son interprétation, des juristes ou pseudos juristes en ont fait leur gagne pain. Posséder la nationalité d'un pays de l'UE est un thème de recherche qui n'en fini pas .

Il y a la constitution polonaise, il y a la loi.

La constitution :

1. La citoyenneté polonaise s'acquiert par la naissance de parents possédant la citoyenneté polonaise. Les
autres cas d'acquisition de la citoyenneté polonaise sont réglés par la loi.
2. Un citoyen polonais ne peut perdre la citoyenneté polonaise que s'il y renonce."


Pour la loi, c'est sur le document et en fait il s'agit tout simplement d'une naturalisation . Dans ce cas on est un citoyen polonais naturalisé et non pas un citoyen de droit . ( Mais c'est plus ou moins la même chose )

[sylvain78]

Donc la situation actuelle c'est laquelle ? Un des parents Polonais ? Des grands parents ? Il ne faut pas entreprendre des démarches sans être certain et en fonction de la situation, il est préférable d'aller voir avant ce que dit le consulat .

Merci beaucoup, Stéphane, pour ton aide. Voici la situation actuelle : mon père est né de parents franco-polonais. Ses parents, originaires de Silésie, sont nés en Allemagne dans les années 1920. Ils ont été naturalisés français quelques mois avant sa naissance. Mon père est donc entièrement français et n'a, à ce jour, jamais engagé de démarches pour obtenir la nationalité polonaise. Concernant les GP de mon papa, nous avons retrouvé leurs actes de naissances en Pologne

Je vais tenter de contacter le consulat. Je suis convaincu que mon père peut obtenir la nationalité polonaise, d'autant plus que ses frères étaient polonais, étant nés avant la naturalisation de leurs parents. Cependant, j'ai quelques interrogations d'ordre administratif, d'autant que la situation semble plus complexe aujourd'hui. En effet, mes grands-parents étant nés il y a plus de 100 ans (en 1920 et 1922), cela risque de compliquer la demande d'actes en Allemagne.

La meilleures des choses est je pense de prendre rendez-vous au Consulat à Paris, pour le reste du dossier cela ne m'a pas l'air très compliqué mise à part ses actes. Et surtout trouver une adresse en Pologne qui puisse faire l'intermédiaire ...

Merci Stephane je te tiens au courant

[Stephane]

Attention à une chose. Ton père est polonais si un de ses deux parents est polonais. S'il y a eu une renonciation de la nationalité polonaise, ( par exemple suite à une naturalisation française ) ton père aura perdu également la nationalité .

Donc, il te faut : ( ton père est encore en vie ?

Un acte de naissance de ton père
Et un document qui te dira s'il n'y a pas eu de renonciation Dans les deux cas, c'est le consulat qui va te le dire

Si ton père est encore vivant et s'il n'y a pas eu de renonciation, c'est lui qui demande des papiers, de droit il est polonais.

S'il est décédé , ça va se compliquer mais tu demandes quand même au consul

[sylvain78]

Merci Stephane,

Oui mon papa est encore en vie, a priori il n'y a pas eu de renonciation de la nationalité. Je te tiens au courant

[Stephane]

Ok merci Donc il faut que ton père demande la nationalité via le consulat pour les vérifications Ensuite pour toi, ton père étant polonais ça sera quand même pas trop compliqué !!!!

Et bienvenu sur ces nouveaux forums , ça fait plaisir de voir des retours